Conditions Générales de Vente (CGV) — L'Atelier de Calvin (EI)
1. Objet Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des bijoux artisanaux de L'Atelier de Calvin, disponibles sur le site internet www.latelierdecalvin.fr. Toute commande passée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Produits, Inclusions et Spécificités Artisanales Chaque bijou est une pièce artisanale unique, réalisée à la main sous le statut de Métier d'Art. De légères variations (comme de micro-bulles, de légères asymétries ou de petites irrégularités) peuvent être présentes. Elles ne constituent pas des défauts, mais la signature d'un travail fait main authentique.
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Particularités des inclusions : Le client est expressément informé que les matières organiques fournies (poils, cheveux, crins, cendres, fleurs séchées, etc.) sont uniques et réagissent de manière imprévisible au contact de la résine. Notamment, les poils clairs, blancs ou fins ont naturellement tendance à devenir translucides ou à paraître plus sombres une fois immergés. L'Atelier de Calvin ne pourra être tenu responsable de ces variations d'aspect ou de couleur.
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Souveraineté technique de l'artisan : Chaque création est soumise à des impératifs stricts de solidité et de durabilité. L'artisan se réserve le droit exclusif d'adapter la quantité, la disposition ou la répartition des inclusions, afin de préserver la longévité du bijou. Ces arbitrages techniques indispensables ne pourront en aucun cas être considérés comme un défaut de conformité.
3. Commandes, Ventes Directes et Communication Les commandes se font en ligne sur le site internet ou en direct lors des marchés et salons professionnels. Une commande est considérée comme définitive après confirmation du paiement (en ligne) ou signature du bon de commande / versement de l'acompte (sur les marchés).. Le fait de passer commande, que ce soit en ligne ou en direct sur un marché, implique l'acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGV par le client. L'artisan s'efforce de communiquer avec le client durant le processus de création si nécessaire. En cas d'absence de réponse du client aux messages (par e-mail, téléphone ou réseaux sociaux) dans un délai de 15 jours calendaires, l'artisan prendra les décisions techniques et esthétiques nécessaires et procédera à l'expédition ou à la mise à disposition du bijou afin de ne pas bloquer les délais de fabrication.
Le client est responsable de l'envoi sécurisé des matières (mèche, cendres, etc.) vers l'atelier. L'Atelier de Calvin ne pourra être tenu responsable de la perte ou de la dégradation de ces éléments par les services postaux avant leur réception effective à l'atelier.
4. Tarifs et Paiement Les prix sont indiqués en euros (TVA non applicable, article 293 B du CGI) et sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande. Les paiements s'effectuent de manière sécurisée par carte bancaire.
5. Délais de Fabrication et d'Expédition Les bijoux étant des créations sur-mesure complexes, ils sont réalisés avec un délai de fabrication estimé entre 1 et 4 mois, hors délais d'expédition. Une fois la création terminée, l'expédition est effectuée via un service de livraison avec suivi. L'Atelier de Calvin ne peut être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.
6. Droit de Rétractation, Retours et Remboursements (Produits Personnalisés) Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats portant sur la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Les créations de L'Atelier de Calvin étant réalisées sur mesure et de manière unique à partir d’éléments personnels fournis par le client, elles ne peuvent faire l’objet d’aucun droit de rétractation, d'aucun retour de convenance, d'aucun échange ni d'aucun remboursement. La validation de la commande vaut accord explicite et renonciation définitive au droit de rétractation.
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Procédure de Service Après-Vente (SAV) : Si le client constate un problème majeur de fabrication ou de solidité à la réception, il doit impérativement contacter le service client par e-mail dans un délai de 48 heures après la livraison, photos à l'appui. Aucun retour de bijou ne sera accepté sans l'accord écrit préalable de l'artisan. Les retours sauvages ou non validés en amont ne donneront lieu à aucun remboursement des frais de port ni à aucune réfection.
7. Garanties Légales et Service Après-Vente
Conformément à la loi, l'artisan est tenu des défauts de conformité du bien au contrat (articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation) et des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Est considéré comme un défaut de conformité une erreur avérée et mesurable par rapport à la commande initiale. Exemples : le client a commandé un bijou doré et reçoit un bijou argenté ; une bague est commandée en taille 52 et reçue en taille 56 ; une couleur de fond bleue est validée et le bijou est livré avec un fond rouge.
Néanmoins, il est expressément rappelé que les choix artistiques, les spécificités esthétiques inhérentes au travail artisanal et les réactions naturelles des matières organiques (détaillés à l’Article 2 des présentes CGV) ne constituent pas des erreurs de commande et ne peuvent en aucun cas être qualifiés de défaut de conformité ou de vice caché.
Service Client Pour toute question, réclamation ou suivi de commande, vous pouvez nous contacter à l'adresse unique : info@latelierdecalvin.fr.